Propriété Intellectuelle

Copie : Le propriétaire de toute entreprise qui copiera un de nos produits (de manière complète ou partielle), sera poursuivi pour crime et risquera une peine de prison selon la loi et la jurisprudence sur la propriété intellectuelle.

Avis : Le concept dénommé « LTO3, LTO3 Sans saveur, Plein Sommeil » est intrinsèque à la création littéraire et/ou artistique de Messieurs Marc St-Denis et Rodrigue Tremblay qui est intitulée « Un calme salutaire » (Éditions USD System - Collection « Passeport Intellectuel CB N° CA1281ST1013 - Copyright N°1114652 - OPIC 2014-07-18). La réalisation technique et/ou commerciale des procédés et savoir-faire du concept - obligeant la production, la reproduction © et l’interprétation de tout ou partie des textes et des dessins qui sont consignés dans l’ouvrage sus désigné - est constitutive des produits qui sont exposés dans ce site Internet, ainsi que des projets commerciaux et économiques qui s’y rattachent.

Rappel : Du seul fait de la création de son œuvre dont il est l’unique propriétaire, l’auteur détient l’exclusivité mondiale de tout ou partie de sa production, de sa reproduction © et de son interprétation et ce, relativement à l’exploitation commerciale du concept matérialisé qui en résulte. Conformément aux conventions internationales et aux lois internes des États sur le droit d’auteur, cette exclusivité est mondialement reconnue pour toute la vie de l’auteur ainsi que cinquante à soixante-dix ans après son décès et ce, selon la législation de chaque État.


Passeport intellectuel CB


Qu’est-ce que signifie Passeport intellectuel CB?
Passeport Intellectuel CB est le nom d’une collection de livres mondialement diffusée par les licenciés exclusifs du Consortium International d’Éditions USD System. Un livre de la collection Passeport intellectuel CB est un instrument légal de Propriété intellectuelle à titre d’œuvre littéraire et artistique. Cet outil ouvre de nouvelles perspectives pour le développement économique des innovations, conjointement pour l’inventeur et l’investisseur. Il tient compte de l’antériorité de la création sur l’invention proprement dite. Il suscite de nouvelles stratégies préventives et alternatives contre les copieurs. Il permet d’évaluer le potentiel économique d’une innovation sur une projection de 3 à 4 ans. La collection de livres Passeport intellectuel CB permet d’harmoniser la collaboration entre les associés, partenaires, investisseurs et exploitants pour le développement économique d’un concept brevetable ou non brevetable et ce, notamment au moyen d’un Prévisionnel (original) Économique International Pluridisciplinaire (PEIP) et d’un portefeuille de contrats appropriés qui font partie intégrante de l’ouvrage.

Quelle différence y a-t-il entre le brevet d’invention et un livre non publié ?
Le brevet d’invention : c’est un contrat passé entre l’inventeur présumé et le public, qui est représenté par le Gouvernement de l’État dans lequel il est enregistré. C’est un titre temporaire et non une propriété. Tel un permis de conduire, il est semblable à une licence d’État assortie de droits, de devoirs, et de possibilités d’annulation qui sont propres à tout contrat. Le brevet d’invention est délivré à son titulaire en contrepartie de la divulgation obligatoire des secrets. Pour en obtenir une couverture internationale, il faut l’étendre État par État ou par groupes d’États, et ce en observant des délais rigoureux et moyennant de lourdes finances. Il procure à son titulaire le droit d’interdire aux tiers d’exploiter l’invention dans les pays où le brevet est divulgué et enregistré et ce, exclusivement par voie de justice. Le brevet d’invention n’est pas garanti par l’État qui le délivre.

Pour la préservation des secrets, chaque livre de la collection Passeport Intellectuel CB est édité sans être publié (non divulgué). Il procure à l’auteur d’un concept original (brevetable ou non brevetable) la propriété mondiale de l’œuvre littéraire et/ou artistique au sein de laquelle le descriptif du concept est intégré. Ce descriptif bénéficie des droits d’auteur, tels qu’ils sont reconnus par les instances internationales de propriété intellectuelle. Ces droits mondiaux sont valides pour toute la vie de l’auteur et plusieurs décennies après sa mort (pour sa descendance). À la différence du brevet d’invention, le livre interdit aux tiers d’en copier le descriptif (les plans) à des fins commerciales. Descriptif sans lequel il n’est pas possible aux tiers de réaliser l’invention ou le concept original qui en résulte. De plus, le prévisionnel économique et le portefeuille de contrats qu’il contient valorisent le projet en vue de sa mise en marché et aussi pour l’évaluation des dommages et intérêts en cas de procès avec un copieur. Un livre de la collection Passeport Intellectuel CB est garanti par l’éditeur qui le produit.

Que signifie l’appellation : Propriété Intellectuelle ?
Seule une œuvre de création littéraire et/ou artistique est la propriété de son auteur ! Il s’agit d’une propriété mondiale sans frais d’extensions internationales. Les brevets d’invention, les dessins et/ou modèles enregistrés et les marques enregistrées sont des titres temporaires payants. C’est pour cela que leurs détenteurs sont « titulaires » et non propriétaires.

Voir: www.sosinvention.com